Dons d’actions ou de titres
Dons d’actions ou de titres
Les dons de titres constituent la mesure fiscale la plus efficace; vous tirerez parti d’avantages fiscaux tout en aidant vos voisins dans le besoin.
Les dons de biens à valeur accrue, comme ceux d’actions, peuvent offrir encore plus d’avantages fiscaux que les dons en espèce. Saviez-vous que vous pouviez faire un don de titres à valeur accrue sans payer de taxe en gain de capital? Nous avons demandé à nos amis de la Banque TD d’expliquer la valeur des dons à Centraide de l’Est de l’Ontario, tant par don d’actions que de titres.
« Les dons de titres cotés en bourse et à valeur accrue sont, de façon générale, plus avantageux sur le plan fiscal que les dons en espèce. Les gains en capital découlant de la valeur accrue remis à un organisme de bienfaisance, comme à Centraide de l’Est de l’Ontario, sont éliminés et vous recevrez un reçu officiel pour la juste valeur marchande des titres versés. En général, 50 % des gains en capital sont considérés comme un revenu imposable.
Si vous pensez que vos titres ont un potentiel de croissance, vous pouvez les donner et les racheter immédiatement. Ce faisant, vous : a) éviterez de payer des gains en capital sur les profits que vous avez réalisés jusqu’à maintenant; b) recevrez un reçu officiel donnant lieu à un crédit d’impôt et c) intensifierez le prix de base rajusté de vos titres. Un coût plus élevé vous permettra de réduire vos gains en capital lorsque vous vendrez vos titres dans le futur. »
Si vous pensez que vos titres ont un potentiel de croissance, vous pouvez les donner et les racheter immédiatement. Ce faisant, vous : a) éviterez de payer des gains en capital sur les profits que vous avez réalisés jusqu’à maintenant; b) recevrez un reçu officiel donnant lieu à un crédit d’impôt et c) intensifierez le prix de base rajusté de vos titres. Un coût plus élevé vous permettra de réduire vos gains en capital lorsque vous vendrez vos titres dans le futur. »
Jo-Anne Ryan
Vice-présidente, Services consultatifs en philanthropie
Gestion de patrimoine TD
Gestion de patrimoine TD
Faites des économies d’impôts
Les dons d’actions, de fonds mutuels ou d’autres formes de titres sont admissibles aux crédits d’impôt pour leur juste valeur marchande. Voici deux scénarios qui pourraient vous éclairer :
Comment faire un don d’actions ou de titres
- Autorisez la société de courtage à transférer les actions ou les sécurités dans le compte bancaire de la société de courtage de Centraide et d’informer l’organisme de votre don.
- Vos titres seront immédiatement vendus par Centraide. Vous recevrez un reçu officiel et une lettre de confirmation pour la valeur marchande en date du transfert. Un représentant de Centraide pourrait communiquer avec vous pour confirmer vos renseignements.
Nous vous recommandons de discuter des avantages fiscaux liés aux dons de titres avec votre conseiller financier.
N’hésitez pas à communiquer avec nous dès aujourd’hui pour en apprendre davantage sur les dons d’actions et de titres.
